CAPEI FORMATION LA DIFFERENCE UNE FORCE POUR AVANCER
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CAPEI FORMATION LA DIFFERENCE UNE FORCE POUR AVANCER
Adapei de la Corrèze, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4233748
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
Présentation de la marque CAPEI FORMATION LA DIFFERENCE UNE FORCE POUR AVANCER
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par l'association loi 1901 Adapei de la Corrèze
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPEI FORMATION LA DIFFERENCE UNE FORCE POUR AVANCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Adapei de la Corrèze domicilié(e) 3 Allée des Châtaigniers - 19360 - MALEMORT SUR CORREZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 566 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adapei de la Corrèze, Mme. Sandy GIL domicilié(e) 3 Allée des Châtaigniers - 19360 - MALEMORT SUR CORREZE - France.
La marque CAPEI FORMATION LA DIFFERENCE UNE FORCE POUR AVANCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEI FORMATION LA DIFFERENCE UNE FORCE POUR AVANCER arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.
Adapei de la Corrèze, Association Loi 1901 - 3 Allée des Châtaigniers - 19360 - MALEMORT SUR CORREZE - France - SIREN 775566649
Adapei de la Corrèze, Mme. Sandy GIL - 3 Allée des Châtaigniers - 19360 - MALEMORT SUR CORREZE - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAPEI FORMATION LA DIFFERENCE UNE FORCE POUR AVANCER"
